Page territoire de 65080 BENAC




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200069300_PLUi_20220331_A - Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) TARBES-LOURDES-PYRENEES 31/05/2022 à 10:50:56

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 17/04/2025 à 11:52:57
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 09/04/2025 à 10:26:00
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 06/04/2025 à 01:59:31
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 01/03/2025 à 05:20:52
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 01/03/2025 à 05:19:04
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 11/12/2024 à 16:57:44
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 21/10/2024 à 10:17:49
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:24:06
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:35:59
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 19/07/2024 à 11:21:32
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 11/01/2024 à 16:19:52
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 06/12/2023 à 11:09:03
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 27/03/2023 à 15:42:46
  SERVITUDE RELATIVE AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION (SUP A7) 24/05/2022 à 17:16:24
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 08/02/2022 à 16:43:14
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 02/04/2021 à 11:14:49
  SERVITUDES RÉSULTANT DE LA MISE EN DÉFENS DES TERRAINS ET PÂTURAGES EN MONTAGNE ET RELATIVES À LA PROTECTION DES DUNES DU PAS-DE-CALAIS (SUP A8) 29/12/2020 à 15:19:42
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 18/11/2020 à 08:58:27
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

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