Page territoire de 86213 ROUILLE



Nouvelle recherche

Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200069854_PLUi_20260227_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND-POITIERS partie A 04/03/2026 à 10:07:34
  86213_PLU_20160910 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUILLE 03/10/2022 à 17:35:59

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 23/03/2026 à 02:23:44
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 17/03/2026 à 06:24:53
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 17/03/2026 à 06:03:33
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 04/02/2026 à 13:16:21
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:15:52
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 23/07/2025 à 11:14:47
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 19/05/2025 à 14:57:35
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 12/12/2024 à 15:37:59
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:41:54
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 21/06/2024 à 08:07:38
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 08/12/2023 à 11:04:51
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 15:25:54
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 11/03/2021 à 10:07:36
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 02/06/2020 à 11:32:48
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU SEUIL DU POITOU 14/04/2020 à 10:05:54


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 86213 ROUILLE depuis cette page.

Procédures en cours sur 200069854 PLUI GRAND-POITIERS

La collectivité de PLUI GRAND-POITIERS a approuvé une procédure de révision allégée n°2 le 27 février 2026.

      200069854_PLUi_RA2_20260227  
200069854_20260227_delib_approbation_RA2_20260227.pdf

La collectivité de PLUI GRAND-POITIERS a approuvé une procédure de révision allégée n°1 le 27 février 2026.

      200069854_PLUi_RA1_20260227  
200069854_20260227_delib_approbation_RA1_20260227.pdf

La collectivité de PLUI GRAND-POITIERS a approuvé une procédure de mise en compatibilité le 5 décembre 2025.

      200069854_PLUi_MEC_20251205_A  
200069854_20251205_delib_declaration_projet_20251205_A.pdf