Page territoire de 86244 SAINT-SAUVANT



Nouvelle recherche

Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200069854_PLUi_20230407_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND-POITIERS partie A 17/06/2024 à 11:40:24
  86244_PLU_20190412 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVANT 15/02/2024 à 17:08:27

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 14/06/2025 à 21:46:59
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 19/05/2025 à 14:57:35
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 26/02/2025 à 03:17:11
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 26/02/2025 à 03:11:10
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 12/12/2024 à 15:37:59
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 27/11/2024 à 15:25:09
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 21/11/2024 à 14:05:25
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:31:48
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:41:54
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 21/06/2024 à 08:07:38
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 08/12/2023 à 11:04:51
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 15:25:54
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 11/03/2021 à 10:07:36
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 02/06/2020 à 11:32:48
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU SEUIL DU POITOU 14/04/2020 à 10:05:54

Aucune procédure en cours sur le territoire de 86244 SAINT-SAUVANT


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 86244 SAINT-SAUVANT depuis cette page.